Direction et Instances

La Direction

Découvrir l'Organigramme de la Direction des Hôpitaux de Chartres

Les Instances

Le Conseil de Surveillance

Attributions

Le Conseil de Surveillance se prononce notamment sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'Etablissement.

Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d'amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Membres

Collège des représentants des collectivités territoriales :

  • Monsieur GORGES, Président
  • Monsieur SOULET, Vice-Président
  • Madame FROMONT
  • Monsieur MASSELUS
  • Monsieur LECOMTE
     

Collège des représentants du personnel médical et non-médical :

  • Madame KERYELL
  • Docteur LABAILLE
  • Docteur ROYANT
  • Monsieur GAUDEMER
  • Monsieur MARCHAND
     

Collège des personnalités qualifiées :

  • Monsieur BRIAND
  • Monsieur KUNTZ
  • Madame RENOU
  • Madame BRISAVOINE

Membres avec voix consultative

  • Docteur KALFON, Vice-Président du Directoire
  • Monsieur GELEZ, Délégué Départemental de l'Agence Régionale de Santé du Centre – Val de Loire
  • Monsieur VIEAU, Directeur de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Eure-et-Loir
  • représentant des familles de personnes accueillies en EHPAD
  • Docteur DURIEZ, représentant la structure chargée de la réflexion d'éthique
La Commission Médicale d'Etablissement (CME)

Attributions

A titre principal, la CME contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l'élaboration de projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.

La CME est également une instance consultative qui est à la fois consultée et informée dans tous les domaines de la vie de l'établissement (organisation, investissements, financement).

Composition

Présidée par un médecin élu, Monsieur le Docteur Pierre KALFON, la Commission Médicale d'Etablissement est composée de représentants des diverses catégories de personnels médicaux. Elle accueille quelques membres non médecins qui siègent avec voix consultative.

Le Directoire

Attributions

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l'Etablissement. Instance collégiale, le Directoire est un lieu d'échanges des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le Directoire est doté des attributions suivantes :

  • Approbation du Projet Médical
  • Préparation du Projet d'Etablissement
  • Conseil auprès du Directeur dans la gestion et la conduite de l'Etablissement

D'autre part, le Directoire est concerté par le Directeur, notamment sur :

  • Le Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (C.P.O.M.)
  • La politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
  • Les conditions d'accueil et de prise en charge des usagers
  • Le bilan social et les modalités d'une politique d'intéressement
  • Le programme d'investissement
  • La politique budgétaire
  • La politique de coopération sanitaire

Composition

Le Directoire se compose de sept membres, dont trois membres de droit et quatre membres nommés par le président du directoire, Monsieur Pierre BEST, Directeur.

Le Directoire est constitué d'une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.

 

Le Comité Technique d'Etablissement (CTE)

Attributions

Le Comité Technique d'Etablissement est obligatoirement consulté sur :

  • Les projets de délibération soumis à l'avis du Conseil d'Administration
  • Les conditions et l'organisation du travail dans l'Etablissement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et de leur incidences sur la situation du personnel
  • La politique générale de formation du personnel et notamment le plan de formation
  • Les critères de répartition de la prime de service et autres

Composition

Le Comité Technique d'Etablissement (C.T.E.) est composé de représentants du personnel non médical élus par collègues. Il est présidé par le Directeur d'Etablissement.

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Attributions

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) est appelé à donner des avis sur le domaine relevant des conditions de travail, de la sécurité et de l'hygiène. Il participe également à la prévention des accidents du travail et des risques professionnels.

Composition

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) comprend des représentants du personnel et de l'Administration ainsi que d'autres personnalités comme le Médecin du travail et l'Inspecteur du travail. Il est présidé par le Directeur ou son représentant.

La Commission Administrative Paritaire (CAP)

Attributions

La Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) est compétente pour toutes les questions individuelles ayant trait à la carrière des agents et notamment pour :

  • les avancements de grade et d'échelons
  • la discipline
  • les titularisations
  • les demandes de révisions de notes
  • les refus de temps partiel

Composition

Les Commissions Administratives Paritaires (C.A.P.) sont composées d'un nombre égal de représentants du personnel élus et représentants de l'Administration.

La Commission des Soins Infirmiers, de rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

Attributions

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (C.S.I.R.M.T.) est consultée  sur :

  • l'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l'accompagnement des malades
  • la recherche dans le cadre de ses compétences
  • la formation
  • l'Evaluation des Pratiques Professionnelles
  • la politique d'amélioration continue de la qualité
  • le Projet d'Etablissement et le Projet de Soins

Composition

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (C.S.I.R.M.T.) est composée, selon la règlementation en vigueur, de membres élus et de droit, représentant les professionnels de santé non médicaux.

Elle est présidée par le Coordonnateur Général des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques, désigné par le Directeur et membre de l'équipe de Direction.

La Commission Des Usagers (CDU)

Attributions

La Commission des Usagers (C.D.U.) a pour rôle :

  • d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement
  • d'informer la personne malade (ou ses proches) sur les voies de conciliation et de recours dont elle dispose
  • de faire toute proposition utile à l'amélioration de la qualité d'accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches

Composition

La composition de la Commission des Usagers (C.D.U.) est la suivante :

  • Président : Madame Denise RENOU, représentant des Usagers
  • Médiateurs médicaux :
    • Docteur Mouldi HAMROUNI, Praticien Hospitalier, service d'anesthésie-réanimation et responsable de l'unité douleur
    • Docteur Jean-Pierre DURAND, Médecin-chef du service de chirurgie orthopédique en retraite
  • Médiateur non médical titulaire : Madame TANGUY, Cadre de Santé, Service de Cardiologie
  • Représentants des Usagers :
    • Monsieur Yvan KUNTZ, administrateur (titulaire)
    • Madame Rachel BRISAVOINE, administrateur (suppléant)
  • Représentant du Président de la C.M.E. (Commission Médicale d'Etablissement) : Docteur FARAGUET, médecin chef de pôle, Pôle Femme-Enfant
  • Assistent avec voix consultative : Monsieur Pierre BEST, Directeur et/ou Monsieur Yvon LE TILLY, Directeur des Usagers et de la Communication assisté de Madame Stéphanie PENELLA, Ingénieur Qualité et gestionnaire des risques, assiste également avec voix consultative à la Commission, Madame Aurore LIMON-MARITORENA, attachée des Affaires Juridiques à la Direction de la Stratégie, des Coopérations et des Affaires Juridiques.
Autres Instances placées sous l'autorité de la Direction

Comité stratégique de la qualité et de la gestion des risques

Dans le cadre de la démarche de certification à laquelle sont soumis tous les établissements publics et privés de santé, le Centre Hospitalier de Chartres a mis en place dès 1998 un comité de pilotage de la qualité présidé par le Directeur ou son représentant et constitué de représentants de l'administration et des professionnels médicaux et paramédicaux ainsi que des représentants des usagers.

Cette instance pluridisciplinaire a pour objet de proposer, valider et mettre en oeuvre des actions visant à l''amélioration des conditions d'accueil et de prise en charge des personnes admises au sein du Centre Hospitalier, conformément à la réglementation en vigueur et aux préconisations de la Haute Autorité de Santé.

COVIRIS (COmité de coordination des VIgilances et de gestion des RISques)

Dans le cadre de la politique de prévention et de gestion des risques de toute nature auquels sont confrontés les établissements sanitaires et conformément à la réglementation en vigueur et aux préconisations de la Haute Autorité de Santé, le Centre Hospitalier de Chartres a mis en place en 2005 un comité de coordination des vigilances et de gestion des risques, dont le bureau est présidé par un médecin.

Emanation du Comité stratégique de la qualité et de la gestion des risques, il propose en commission plénière, à laquelle sont conviés chaque année tous les "gestionnaires de risques", les axes d'amélioration de la politique de gestion des risques dont il veille à la mise en oeuvre et effectue un bilan également annuel des actions prédéfinies.

En cas de crise, une cellule de crise est immédiatement réunie afin de faire face dans l'urgence aux situations qui le nécessitent et ainsi en éviter l'aggravation.