Direction et Instances

La Direction

Découvrir l'Organigramme de la Direction des Hôpitaux de Chartres

Les Instances

Le Directoire

Attributions:

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l'Etablissement. Instance collégiale, le Directoire est un lieu d'échanges des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le Directoire est doté des attributions suivantes :

  • Approbation du Projet Médical
  • Préparation du Projet d'Etablissement
  • Conseil auprès du Directeur dans la gestion et la conduite de l'Etablissement.

Composition:

Le Directoire se compose d'un minimum de sept membres, dont trois membres de droit et quatre membres nommés par le Président du Directoire, Monsieur BEST, Directeur.

Le Directoire est constitué d'une majorité de membres du personnel médical, pharmaceutique, maïeutique et odontologique.

Le Conseil de Surveillance

Attributions:

Le Conseil de Surveillance se prononce notamment sur les orientations stratégiques de l'établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement.

Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements. Il donne son avis sur la politique d'amélioration de la qualité, de la gestion des risques et de la sécurité des soins.

Composition:

Le Conseil de Surveillance est composé de 5 représentants des collectivités territoriales, de 5 représentants du personnel médical et non-médical, et de 5  personnalités qualifiées (dont 3 représentants des usagers).

Il est présidé par Monsieur GORGES, maire de Chartres. Son vice-président est Monsieur SOULET, maire du Coudray.

La Commission Médicale d'Etablissement (CME)

Attributions:

A titre principal, la Commission Médicale d'Etablissement contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l'élaboration de projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.

La Commission Médicale d'Etablissement est également une instance consultative qui est à la fois consultée et informée dans tous les domaines de la vie de l'établissement (organisation, investissements, financement).

Composition:

La Commission Médicale d'Etablissement est composée de représentants des diverses catégories de personnels médicaux. Elle accueille quelques membres non médecins qui siègent avec voix consultative.

Elle est présidée par un médecin élu, Monsieur le Docteur Thibaud DEMICHELI.

Le Comité Technique d'Etablissement (CTE)

Attributions:

Le Comité Technique d'Etablissement est obligatoirement consulté sur :

  • Les projets de délibération soumis à l'avis du Conseil d'Administration
  • Les conditions et l'organisation du travail dans l'Etablissement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et de leur incidences sur la situation du personnel
  • La politique générale de formation du personnel et notamment le plan de formation
  • Les critères de répartition de la prime de service et autres.

Composition:

Le Comité Technique d'Etablissement est composé de représentants du personnel non médical élus par collèges.

Il est présidé par Monsieur BEST, Directeur.

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Attributions:

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est appelé à donner des avis sur le domaine relevant des conditions de travail, de la sécurité et de l'hygiène. Il participe également à la prévention des accidents du travail et des risques professionnels.

Composition:

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail comprend des représentants du personnel et de l'Administration ainsi que d'autres personnalités comme le Médecin du travail et l'Inspecteur du travail.

Il est présidé par le Directeur ou son représentant.

La Commission des Soins Infirmiers, de rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

Attributions:

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est consultée  sur :

  • l'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l'accompagnement des malades
  • la recherche dans le cadre de ses compétences
  • la formation
  • l'Evaluation des Pratiques Professionnelles
  • la politique d'amélioration continue de la qualité
  • le Projet d'Etablissement et le Projet de Soins.

Composition:

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques est composée de membres élus et de droit, représentant les professionnels de santé non médicaux.

Elle est présidée par Madame BIANCO, Coordonnatrice Générale des Soins.

La Commission Des Usagers (CDU)

Attributions:

La Commission des Usagers a pour rôle :

  • d'assister et d'orienter toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement
  • d'informer la personne malade (ou ses proches) sur les voies de conciliation et de recours dont elle dispose
  • de faire toute proposition utile à l'amélioration de la qualité d'accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

Composition:

La Commission des Usagers est composée de 2 médiateurs médicaux, d'un médiateur non médical (un cadre de santé), de représentants des Usagers et d'un représentant de la Commission Médicale d'Etablissement. D'autres professionnels hospitaliers y assistent avec voix consultative.

Elle est présidée par Madame Denise RENOU, représentante des Usagers.

 

La Commission Administrative Paritaire (CAP)

Attributions:

La Commission Administrative Paritaire est compétente pour toutes les décisions individuelles concernant les fonctionnaires, notamment :

  • Titularisation et refus de titularisation
  • Licenciement
  • Refus de temps partiel ou de télétravail
  • Révision du compte rendu de l'entretien professionnel
  • Refus d'une demande de mobilisation du compte personnel de formation
  • Mise en disponibilité
  • Sanctions disciplinaires.

Composition:

La Commission Administrative Paritaire est composée d'un nombre égal de représentants du personnel (élus par les fonctionnaires de l'établissement) et de représentants de l'administration.

La Commission Consultative Paritaire (CCP)

Attributions:

La Commission Consultative Paritaire est compétente pour toutes les situations individuelles concernant les contractuels, notamment :

  • Licenciements intervenant postérieurement à la période d'essai
  • Non-renouvellement du contrat des agents titulaires d'un mandat syndical
  • Sanctions disciplinaires autres que l'avertissement et le blâme.

Elle est également saisie des cas suivants : demandes de révision des comptes rendus d'entretien professionnel , refus de temps partiel, refus de congés de formation ou d’'autorisation d'absence.

Composition:

La Commission Consultative Paritaire est composée d’un nombre égal de représentants du personnel (élus par les contractuels) et de représentants de l'administration.

Autres Instances placées sous l'autorité de la Direction

Comité stratégique de la qualité et de la gestion des risques:

Dans le cadre de la démarche de certification à laquelle sont soumis tous les établissements publics et privés de santé, le Centre Hospitalier de Chartres a mis en place dès 1998 un comité de pilotage de la qualité présidé par le Directeur ou son représentant et constitué de représentants de l'administration et des professionnels médicaux et paramédicaux ainsi que des représentants des usagers.

Cette instance pluridisciplinaire a pour objet de proposer, valider et mettre en oeuvre des actions visant à l''amélioration des conditions d'accueil et de prise en charge des personnes admises au sein du Centre Hospitalier, conformément à la réglementation en vigueur et aux préconisations de la Haute Autorité de Santé.

COVIRIS (COmité de coordination des VIgilances et de gestion des RISques):

Dans le cadre de la politique de prévention et de gestion des risques de toute nature auquels sont confrontés les établissements sanitaires et conformément à la réglementation en vigueur et aux préconisations de la Haute Autorité de Santé, le Centre Hospitalier de Chartres a mis en place en 2005 un comité de coordination des vigilances et de gestion des risques, dont le bureau est présidé par un médecin.

Emanation du Comité stratégique de la qualité et de la gestion des risques, il propose en commission plénière, à laquelle sont conviés chaque année tous les "gestionnaires de risques", les axes d'amélioration de la politique de gestion des risques dont il veille à la mise en oeuvre et effectue un bilan également annuel des actions prédéfinies.

En cas de crise, une cellule de crise est immédiatement réunie afin de faire face dans l'urgence aux situations qui le nécessitent et ainsi en éviter l'aggravation.